Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H'Ymmortelle
NRC, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4130474
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2024
H\'Ymmortelle de NRC

Présentation de la marque H'Ymmortelle

Déposée le 31 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H'Ymmortelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NRC domicilié(e) Domaine de Buonanotte, Route de la gare - 20290 - BORGO - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 151 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FTPA, Mme GUIMBERTEAU Boriana domicilié(e) 1 bis avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque H'Ymmortelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H'Ymmortelle est expirée depuis le 31 octobre 2024.

NRC a également déposé les autres marques suivantes : H'Immortelle , Immortelle , NRC Négoce Réseau Corse , HELY LE SOLEIL CORSE DANS UNE BOISSON


NRC, société par actions simplifiée - Domaine de Buonanotte, Route de la gare - 20290 - BORGO - France - SIREN 805151545


SCP FTPA, Mme GUIMBERTEAU Boriana - 1 bis avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 27 janvier 2015 - Retrait partiel n°641487 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Digestifs et liqueurs à base de plantes.